Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZIKOL
ADCS, ASSOCIATION
ILTV, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Numéro de dépôt :
4104839
Date de dépôt :
02/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/07/2024
ZIKOL de ADCS

Présentation de la marque ZIKOL

Déposée le 2 juillet 2014 par ADCS et ILTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ZIKOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Les déposants sont ADCS, ASSOCIATION domicilié(e) RUE DES SIX SILLONS, BP 182 - 62803 - LIEVIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et ILTV, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION domicilié(e) RUE DU TORDOIR, FOSSE 9 ET 9 BIS - 62590 - OIGNIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADCS, M. BAIDA Patrick domicilié(e) RUE DES SIX SILLONS, BP 182 - 62803 - LIEVIN CEDEX - France.

La marque ZIKOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104839.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZIKOL est expirée depuis le 2 juillet 2024.


ADCS, ASSOCIATION - RUE DES SIX SILLONS, BP 182 - 62803 - LIEVIN CEDEX - France - SIREN 3

ILTV, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - RUE DU TORDOIR, FOSSE 9 ET 9 BIS - 62590 - OIGNIES - France


ADCS, M. BAIDA Patrick - RUE DES SIX SILLONS, BP 182 - 62803 - LIEVIN CEDEX - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 18 mars 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°644683 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18

Inscription le 18 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644682 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18

Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement.